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Publications du collège doctoral et de ses membres

Französisches_und_Deutsches_Verfassungs

NIKOLAUS MARSCH, YOAN VILAIN, MATTIAS WENDEL (HRSG.) FRANZÖSISCHES UND DEUTSCHES VERFASSUNGSRECHT - EIN RECHTSVERGLEICH, SPRINGER VERLAG, 2015

Avec des contributions d'Aurore Gaillet, Thomas Hochmann, Nikolaus Marsch, Yoan Vilain et Mattias Wendel.

Ce manuel entreprend d'exposer les traits fondamentaux des droits constitutionnels français et allemand. Les droits constitutionnels institutionnels et matériels de ces deux pays et notamment leurs contextes respectifs y sont présentés et analysés de façon systématiquement comparative. Naviguant de chaque côté du Rhin, ce continuel changement de perspective laisse reconnaître des problèmes communs aux Etats constitutionnels modernes et permet dans le même temps d'interroger les différentes stratégies mises en place en vue d'y répondre. Ce manuel s'inscrit ainsi dans une réflexion sur les fondements de l'ordre constitutionnel des Etats de droit démocratiques et, ce faisant, cherche à nourrir l'échange intellectuel et doctrinal entre juristes allemands et français. Il s'adresse par conséquent à tous celles et ceux qui, dans le cadre de leurs études, de leurs travaux de recherche ou de leurs pratiques professionnelles, souhaitent accéder à une connaissance simultanée des droits constitutionnels français et allemands.

Discours de M. Jean-Marc Sauvé ici.

Discours de M. Prof. Dr. Dr. h.c. Klaus Rennert ici.

Le modèle des autorités de régulation indépendantes en France et en Allemagne

GÉRARD MARCOU/JOHANNES MASING (HG.), LES AUTORITÉS DE RÉGULATIONS INDÉPENDANTES, SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, PARIS 2011

En Allemagne comme en France les autorités de régulation indépendantes sont en débat. Elles occupent une place de plus en plus importante dans l'organisation administrative et sont à l'origine d'un nombre croissant de décisions de grande portée juridique et économique. Le dialogue entre juristes allemands et français spécialistes du droit de la régulation met à jour les différences de conception doctrinale et de statut juridique entre les deux pays au sujet de cette nouvelle catégorie d'institutions administratives. Il montre aussi la nécessité de réviser les catégories et systématisations classiques pour tenir compte de la place qu'elles ont acquise dans l'ordre juridique.

Actes des séminaires franco-allemands de droit public comparé (2006-2007) - Contributions en françai

DAVID CAPITANT ET KARL-PETER SOMMERMANN (HG.), ACTUALITÉ DU DROIT PUBLIC COMPARÉ EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, COLL. DE L'UMR DE DROIT COMPARÉ, VOL. 17, SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, PARIS, 2009, 222 S.

Coordination Yoan Vilain
 

L'européanisation du droit public mais aussi le rapprochement des systèmes juridiques constituent deux phénomènes au cœur de l'évolution des systèmes juridiques français et allemand dont rendent compte les contributions issues des deux premières éditions du séminaire franco-allemand de droit public comparé (Paris 2006, Spire 2007) et rassemblées dans le présent volume. Celui-ci s'ouvre sur une étude portant sur les rapports qu'entretiennent le droit communautaire et les droits constitutionnels nationaux, élaborée à la lumière des évolutions jurisprudentielles à l'œuvre en France et en Allemagne.

 

C'est ensuite la question de la réforme territoriale de l'État et plus particulièrement des effets de la récente et complexe réforme du fédéralisme allemand qui fait l'objet du groupe de contributions suivantes. Le troisième thème envisagé est relatif à la figure du juge (juge naturel, juge constitutionnel).

 

Au-delà des nettes différences entre les modèles contentieux français et allemand, on y perçoit l'influence que le droit européen et les droits fondamentaux exercent sur ces questions, ces deux derniers aspects se trouvant au centre des réflexions exposées dans le dernier groupe de contributions.

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